Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

  - le présent site est la propriété de la société Wobility ®, dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM), dont le siège est situé 3 bis rue Maryse Bastie 33700 Mérignac. contact(at)wobility.fr / +33 604 092 254 ;

  - le directeur de la publication du site web est ROUSSEL Nicolas.

  - le prestataire assurant le stockage direct et permanent est OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France. Tel: 08 203 203 63.

L'exploitant du site web déclare avoir respecté les obligations issues de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et notamment offrir aux utilisateurs un droit de s'opposer à ce que les informations qu'il détient soient communiquées à des tiers ainsi qu'un droit d'accès et de rectification portant sur les données les concernant

Comme le stipule l'article 293 B du Code Général des Impôts en tant qu'auto-entrepreneur nous ne facturons pas de TVA.

Le site Wobility® et son contenu sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive de la société Wobility®. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de son auteur. Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l’intermédiaire du formulaire de contact ou par mail.

Wobility® est une marque déposée par Nicolas ROUSSEL. Auto-entrepreneur dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) dont le siège est situé 3 bis rue Maryse Bastié 33700 Mérignac.
Comme le stipule l'article 293 B du Code Général des Impôts en tant qu'auto-entrepreneur nous ne facturons pas de TVA.

SIRET : 509 933 180 00010
APE : 4791A

Copyright© 2009 Créations Wobility® Tous droits réservés.